Bernard Sottas SA

Marque suisse · 526643 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
526643
Numéro de demande
02596/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 juil. 2004
Enregistrée
12 oct. 2004
Publiée
26 oct. 2004
Radiée
12 févr. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques compris dans cette classe; minerais

Texte déposé

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques compris dans cette classe; minerais.

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Texte déposé

Construction; réparation; services d'installation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.02.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 9 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.09.2014

  3. 6 juin 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bernard Sottas SA, Constructions métalliques, Rue de l'Industrie 30, 1630 Bulle → SOTTAS SA, Constructions métalliques, Rue de l'Industrie 30, 1630 Bulle

    Publié dans Swissreg le 06.06.2014

  4. 26 oct. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 208 du 26.10.2004

Parties

Titulaire

SOTTAS SA

SOTTAS SA Constructions métalliques

Rue de l'Industrie 30, 1630 Bulle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.