Marque figurative

Marque suisse · 526906 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
526906
Numéro de demande
02559/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 juil. 2004
Enregistrée
20 oct. 2004
Publiée
3 nov. 2004
Protégée jusqu’au
16 juil. 2034
Couleurs revendiquées
Bleu, jaune, blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.09.04, 21.03.21, 24.15.03, 24.15.05, 24.15.11
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers en métaux précieux; rasoirs, tondeuses et coupe-ongles.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie; articles d'écriture; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, feuilles.

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises; sacs de voyage; sacs de sport; sacs à voiles; parapluies; parasols; sellerie.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et brosses, matériaux pour la brosserie; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche (en matières textiles), tentures murales (en matières textiles), stores et rideaux (en matières textiles), napperons non tissés, serviettes à démaquiller (en matières textiles), serviettes de toilette, tapis de billards; couvertures de lits et de tables.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques

Texte déposé

Boissons alcooliques.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires; administration commerciale; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; gestion de fichiers informatiques

Texte déposé

Publicité; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires; administration commerciale; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; gestion de fichiers informatiques.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; courtage et consultations en matières d'assurances, affaires financières, services de gestions de portefeuilles (titres financiers, actions, obligations); services d'informations et de consultations financières; affaires bancaires, toutes opérations de banque et de crédit; épargne; estimations financières, transfert électronique de fonds, services d'investissement de capitaux, prêts sur gage; services de placement de fonds; affaires monétaires, courtage en bourse, opérations de change; affaires immobilières; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit.

Télécommunications

Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs.

Traitement de matériaux

Imprimerie.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; production, représentation et exploitation de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques; d'appareils de projection de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Sciences, technologie et informatique

Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; élaboration et location de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; prospection de pétrole, prospection géologique; services de laboratoires, à savoir des services de recherche scientifique et industrielle, notamment analyses chimiques, contrôle de qualité, recherche en physique, en chimie et en biologie.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation), services hôteliers, services de cafés-restaurants, hôtels, pensions et établissements assurant un hébergement temporaire; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pension.

Médecine, beauté et agriculture

Soins médicaux; services hospitaliers; soins d'hygiène et de beauté; chirurgie; chirurgie esthétique; consultations en matière médicale; dispensaires; hospices (maisons d'assistance), cliniques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  2. 4 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  3. 21 sept. 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Schmiedenplatz,, Case postale, 3000 Berne 7 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 21.09.2020

  4. 2 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

  5. 3 nov. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 03.11.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.