ZAME
Marque suisse · 526924 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 526924
- Numéro de demande
- 52875/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Genre
- Marque collective
- Déposée
- 1 mai 2004
- Enregistrée
- 20 oct. 2004
- Publiée
- 3 nov. 2004
- Protégée jusqu’au
- 1 mai 2034
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Huiles pour les soins du corps et de beauté
Texte déposé
Machines et machines-outils.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 13 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
- 3 nov. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 03.11.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.