Terre d'Or
Marque suisse · 527116 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 527116
- Numéro de demande
- 54011/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Terre d'Or ((fig.))
- Déposée
- 17 juin 2004
- Enregistrée
- 28 oct. 2004
- Publiée
- 11 nov. 2004
- Protégée jusqu’au
- 17 juin 2034
- Couleurs revendiquées
- Jaune, or, blanc, noir.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.05, 01.01.10, 01.11.01, 01.11.08, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.13, 26.01.15, 26.01.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Agriculture (produits chimiques pour l'-) [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides]; agriculture (engrais pour l'-); substrats pour la culture hors sol [agriculture]; hormones pour activer la maturation des fruits; germination des légumes (produits contre la -); farine de pommes de terre à usage industriel.
Machines et moteurs
Presse-fruits électriques à usage ménager; râper les légumes (machines à -).
Outils à main
Cueille-fruits; coupe-légumes; hache-légumes.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Machines d'irrigation pour l'agriculture; fruits (torréfacteurs à -).
Ustensiles de ménage et de cuisine
Coupes à fruits; presse-fruits non électriques à usage ménager.
Mercerie
Fruits artificiels.
Viande, produits laitiers et conserves
Salades de fruits; fruits (gelées de -); zestes de fruits; congelés (fruits -); en-cas à base de fruits; tranches de fruits; pulpes de fruits; fruits conservés dans l'alcool; confits (fruits -); fruits conservés; fruits cuits; écorces [zestes] de fruits; cristallisés (fruits -); conserves de fruits; lentilles [légumes] conservées; légumes séchés; oignons [légumes] conservés; légumes cuits; conserves de légumes; salades de légumes; légumes conservés; beignets aux pommes de terre; chips [pommes de terre]; flocons de pommes de terre.
Café, boulangerie et confiserie
Pâtes de fruits [confiserie]; farine de pommes de terre à usage alimentaire.
Produits agricoles et horticoles
Amandes [fruits]; marc [résidu de fruits]; baies [fruits]; arachides [fruits]; fruits frais; lentilles [légumes] fraîches; oignons [légumes] frais; légumes frais; pommes de terre.
Bières et boissons sans alcool
Nectars de fruits; boissons de fruits non alcooliques; jus de fruits; extraits de fruits sans alcool.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques contenant des fruits; extraits de fruits avec alcool.
Traitement de matériaux
Pressurage de fruits.
Médecine, beauté et agriculture
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 14 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.02.2023
- 10 févr. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- fenaco Genossenschaft, Erlachstrasse 5, 3012 Bern → fenaco Genossenschaft, Inoverde, Industriestrasse 7, 3315 Bätterkinden
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 27 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Green Holding SA, Chemin de Greybin 2, 1415 Molondin → fenaco Genossenschaft, Erlachstrasse 5, 3012 Bern
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 11 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
- 30 avr. 2010
Transféré
- Titulaire
- Primserres SA, Rte de Denges N° 40,, Cp 76, 1027 Lonay → Green Holding SA, Chemin de Greybin 2, 1415 Molondin
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 11 nov. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 11.11.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.