sur le divan les dix vins
Marque suisse · 527313 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 527313
- Numéro de demande
- 55362/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- sur le divan les dix vins ((fig.))
- Déposée
- 10 août 2004
- Enregistrée
- 2 nov. 2004
- Publiée
- 16 nov. 2004
- Radiée
- 16 mars 2015
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Noir, orange.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Restauration et hébergement
Cafés-restaurants.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.03.2015
- 16 nov. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 223 du 16.11.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.