Marque figurative
Marque suisse · 527723 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 527723
- Numéro de demande
- 56405/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 sept. 2004
- Enregistrée
- 16 nov. 2004
- Publiée
- 30 nov. 2004
- Protégée jusqu’au
- 21 sept. 2034
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.11, 26.11.25, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments chirurgicaux et médicaux, à savoir lames gouges stériles à usage unique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 23 juil. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Madimedic S.A., Allée du Laser 18, 2301 La Chaux-de-Fonds → Madimedic S.A., avenue Léopold-Robert 32, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 23 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 30 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 18 mai 2012
Transféré
- Titulaire
- G. et F. Châtelain S.A., Allée du Laser 18, 2301 La Chaux-de-Fonds → Madimedic S.A., Allée du Laser 18, 2301 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.05.2012
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L. Pourtalès,, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 30 nov. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.