Marque figurative

Marque suisse · 527723 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
527723
Numéro de demande
56405/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 sept. 2004
Enregistrée
16 nov. 2004
Publiée
30 nov. 2004
Protégée jusqu’au
21 sept. 2034
Classification de Vienne
26.11.02, 26.11.11, 26.11.25, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments chirurgicaux et médicaux, à savoir lames gouges stériles à usage unique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 23 juil. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Madimedic S.A., Allée du Laser 18, 2301 La Chaux-de-Fonds → Madimedic S.A., avenue Léopold-Robert 32, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  3. 23 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  4. 30 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  5. 18 mai 2012

    Transféré

    Titulaire
    G. et F. Châtelain S.A., Allée du Laser 18, 2301 La Chaux-de-Fonds → Madimedic S.A., Allée du Laser 18, 2301 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.05.2012

  6. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L. Pourtalès,, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  7. 30 nov. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 233 du 30.11.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.