Gaspard

Marque suisse · 527823 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
527823
Numéro de demande
56102/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 sept. 2004
Enregistrée
18 nov. 2004
Publiée
2 déc. 2004
Protégée jusqu’au
21 sept. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  2. 10 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Vins Kursner Frères, En Vanel, 1173 Féchy → Domaine Kursner SA, Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  3. 16 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2014

  4. 2 déc. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 02.12.2004

Parties

Titulaire

Domaine Kursner SA

Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.