HS
Marque suisse · 527961 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 527961
- Numéro de demande
- 56115/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HS ((fig.))
- Déposée
- 10 sept. 2004
- Enregistrée
- 23 nov. 2004
- Publiée
- 7 déc. 2004
- Radiée
- 2 avr. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.18, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.04.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 4 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.05.2015
- 7 déc. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.