mito

Marque suisse · 528214 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
528214
Numéro de demande
01805/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
mito ((fig.))
Déposée
19 mai 2004
Enregistrée
30 nov. 2004
Publiée
14 déc. 2004
Radiée
14 déc. 2024
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Bleu clair et bleu.
Priorité
18.02.2004 EM
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.12.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 14.12.2024

  2. 6 déc. 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  3. 21 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  4. 17 oct. 2013

    Fusionné

    Titulaire
    INDUSTRIAS Y CONFECCIONES, S.A. (INDUYCO), C/ Tomás Bretón, 62, 28045 Madrid, Espagne → EL CORTE INGLES, S.A., Hermosilla, 112, 28009 Madrid, Espagne

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

  5. 17 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier → Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 17.10.2013

  6. 18 sept. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CAA Etudes et Services SA, 72, bd Saint-Georges, 1205 Genève → CAA Etudes et Services SA, 26, ch du Molard, 1266 Duillier

    Publié dans Swissreg le 18.09.2009

  7. 14 déc. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 14.12.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.