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Marque suisse · 528279 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
528279
Numéro de demande
56759/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 oct. 2004
Enregistrée
1 déc. 2004
Publiée
15 déc. 2004
Radiée
2 mai 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; lait infantile; lait fortifié pour bébés; lait et substituts de lait pour bébés; lait en poudre pour bébés; substituts de lait en poudre pour bébés; aliments et substances alimentaires pour bébés; aliments et substances alimentaires à usage médical pour enfants et malades; aliments et substances alimentaires pour les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.05.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  2. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 6 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.01.2014

  5. 15 déc. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 15.12.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.