design collective
Marque suisse · 528484 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 528484
- Numéro de demande
- 55353/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- design collective ((fig.))
- Déposée
- 10 août 2004
- Enregistrée
- 7 déc. 2004
- Publiée
- 21 déc. 2004
- Radiée
- 16 mars 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 16 mars 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 16.03.2015
- 10 juil. 2006
Partiellement révoqué
- LPS
- 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. → 14, Métaux précieux et leurs alliages.
- Classification internationale
- 14 → 14
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
- 21 déc. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.