design collective

Marque suisse · 528484 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
528484
Numéro de demande
55353/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
design collective ((fig.))
Déposée
10 août 2004
Enregistrée
7 déc. 2004
Publiée
21 déc. 2004
Radiée
16 mars 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 16 mars 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2015

  3. 10 juil. 2006

    Partiellement révoqué

    LPS
    14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. → 14, Métaux précieux et leurs alliages.
    Classification internationale
    14 → 14

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  4. 21 déc. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 248 du 21.12.2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.