COLT CZ3
Marque suisse · 528518 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 528518
- Numéro de demande
- 03652/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 oct. 2004
- Enregistrée
- 8 déc. 2004
- Publiée
- 22 déc. 2004
- Radiée
- 20 mai 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules terrestres, ainsi que leurs parties, accessoires et équipements compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 20.05.2025
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 6 mai 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Av. du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 6 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 13 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
- 15 oct. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 16-4, Konan 2-chome,, Minato-ku, Tokyo, Japon → Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, 33-8 Shiba 5-chome,, Minato-Ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 22 déc. 2004
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.