ANiMill

Marque suisse · 528635 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
528635
Numéro de demande
03139/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 sept. 2004
Enregistrée
14 déc. 2004
Publiée
28 déc. 2004
Radiée
13 avr. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments diététiques à usage médical pour animaux de compagnie prescrits par le vétérinaire, produits vétérinaires.

Produits agricoles et horticoles

Aliments pour animaux de compagnie, à savoir pour chats, chiens et mammifères, à l'exclusion des aliments pour poissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2015

  2. 20 mars 2006

    Partiellement radié

    LPS
    5, Aliments diététiques à usage médical pour animaux de compagnie prescrits par le vétérinaire, produits vétérinaires., 31, Aliments pour animaux de compagnie. → 5, Aliments diététiques à usage médical pour animaux de compagnie prescrits par le vétérinaire, produits vétérinaires., 31, Aliments pour animaux de compagnie, à savoir pour chats, chiens et mammifères, à l'exclusion des aliments pour poissons.
    Classification internationale
    5,31 → 5,31

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  3. 28 déc. 2004

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 253 du 28.12.2004

Parties

Titulaire

Biomill S.A.

BIOMILL S.A.

1523 Granges-près-Marnand

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.