Marque figurative
Marque suisse · 528796 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 528796
- Numéro de demande
- 03492/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 oct. 2004
- Enregistrée
- 17 déc. 2004
- Publiée
- 4 janv. 2005
- Protégée jusqu’au
- 8 oct. 2034
- Classification de Vienne
- 24.15.03, 24.15.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Transport
Texte déposé
Transportwesen.
Traitement de matériaux
Recyclage; Traitement de matériaux
Texte déposé
Recycling; Materialbearbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 7 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
- 4 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.