CHEMIN DE TERRE

Marque suisse · 528810 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
528810
Numéro de demande
02972/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 août 2004
Enregistrée
20 déc. 2004
Publiée
4 janv. 2005
Protégée jusqu’au
25 août 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole suisse, vin vaudois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    25.08.2024 → 25.08.2034

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  2. 12 mars 2024

    Transféré

    Titulaire
    LUC MASSY, Clos du Boux, 1098 Epesses → La Maison Massy SA, Route de La Corniche 11, 1098 Epesses

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

  3. 2 juil. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

  4. 17 juin 2014

    Mandataire radié

    Mandataire
    ROTH + SAUTER SA, La Pâle, 1026 Denges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.06.2014

  5. 4 janv. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.2005

Parties

Titulaire

LA MAISON MASSY SA

La Maison Massy SA

Route de La Corniche 11, 1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.