SIGN-SYSTEM
Marque suisse · 528969 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 528969
- Numéro de demande
- 57464/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 nov. 2004
- Enregistrée
- 23 déc. 2004
- Publiée
- 6 janv. 2005
- Radiée
- 8 juin 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cordes, tentes et fibres brutes
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (dans la mesure où ils sont compris dans cette classe); Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); fibres textiles brutes
Texte déposé
Seile, Bindfaden, Netze, Zelte, Planen, Segel, Säcke (soweit sie in dieser Klasse enthalten sind); Polsterfüllstoffe (ausser aus Kautschuk oder Kunststoffen); rohe Gespinstfasern.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2015
- 6 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.