Marque figurative
Marque suisse · 528994 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 528994
- Numéro de demande
- 56614/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 sept. 2004
- Enregistrée
- 23 déc. 2004
- Publiée
- 6 janv. 2005
- Protégée jusqu’au
- 29 sept. 2034
- Classification de Vienne
- 05.11.01, 05.11.09
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.09.2024 → 29.09.2034
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 29 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
- 6 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.