ARTT.S
Marque suisse · 529033 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 529033
- Numéro de demande
- 50989/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ARTT.S ((fig.))
- Déposée
- 28 sept. 2004
- Enregistrée
- 23 déc. 2004
- Publiée
- 6 janv. 2005
- Protégée jusqu’au
- 28 sept. 2034
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie
Texte déposé
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Texte déposé
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation
Texte déposé
Construction; réparation; services d'installation.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Traitement de matériaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 7 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
- 6 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.