TOIT NOIR

Marque suisse · 529491 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
529491
Numéro de demande
52267/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 avr. 2004
Enregistrée
10 janv. 2005
Publiée
25 janv. 2005
Protégée jusqu’au
6 avr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.10.2023

  2. 5 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 25 janv. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.2005

Parties

Titulaire

Domaine du VieuxToit, Monnard Raymond

Rue de Mont-le-Grand 29, 1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.