SAMBA

Marque suisse · 529532 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
529532
Numéro de demande
03411/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 oct. 2004
Enregistrée
11 janv. 2005
Publiée
25 janv. 2005
Radiée
26 avr. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabak, behandelt oder unbehandelt; Tabak zum Rauchen, Pfeifentabak, Kautabak; Zigaretten, Zigarren, Zigarillos; rauchbare Substanzen, isoliert oder vermischt mit Tabak, nicht für medizinische Verwendung; Schnupftabak; Zigarettenpapier; Zigarettenhülsen und Streichhölzer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.04.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 26.04.2025

  2. 21 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  3. 15 mai 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Austria Tabak GmbH & Co KG, Porzellangasse 51, 1091 Wien, Autriche → Austria Tabak GmbH, Koppstrasse 116, 1160 Wien, Autriche

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

  4. 3 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 03.12.2009

  5. 25 janv. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.2005

Parties

Titulaire

Austria Tabak GmbH

Koppstrasse 116, 1160 Wien, AT

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.