ACCURIS

Marque suisse · 529546 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
529546
Numéro de demande
56963/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 oct. 2004
Enregistrée
11 janv. 2005
Publiée
25 janv. 2005
Radiée
2 mai 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Chirurgische und ärztliche Instrumente und Apparate; orthopädische Artikel; Gelenkprothesen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.05.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  2. 13 août 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 25 janv. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.