ACCURIS
Marque suisse · 529546 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 529546
- Numéro de demande
- 56963/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 oct. 2004
- Enregistrée
- 11 janv. 2005
- Publiée
- 25 janv. 2005
- Radiée
- 2 mai 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische und ärztliche Instrumente und Apparate; orthopädische Artikel; Gelenkprothesen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 13 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 25 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 17 du 25.01.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.