Swissclôture
Marque suisse · 529624 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 529624
- Numéro de demande
- 54851/2003
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Swissclôture ((fig.))
- Déposée
- 15 oct. 2004
- Enregistrée
- 13 janv. 2005
- Publiée
- 27 janv. 2005
- Protégée jusqu’au
- 15 oct. 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 25.07.20, 25.07.21, 26.04.09, 26.04.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Zäune, Tore und Pfosten zur Erstellung von Umzäunungen aus Metall, sowie deren Teile und Zubehör, alle vorgenannten Waren soweit in dieser Klasse enthalten.
Machines et moteurs
Maschinen zum Einrammen von Pfosten und Bahnschwellen.
Outils à main
Handgetriebene Werkzeuge, die zur Erstellung von Umzäunungen benötigt werden.
Matériaux de construction non métalliques
Zäune, Tore und Pfosten zur Erstellung von Umzäunungen (nicht aus Metall), sowie deren Teile und Zubehör, soweit in dieser Klasse enthalten. Alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 15.10.2024 → 15.10.2034
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 30 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VISCHER AG, Schützengasse 1, 8021 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 24 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
- 21 juil. 2014
Transféré
- Titulaire
- Zaunteam Zaunsysteme GmbH, Hauptstrasse 49,, Gundetswil, 8546 Islikon → Zaunteam Franchise AG, Im Alexander 4, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 21.07.2014
- 27 janv. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 19 du 27.01.2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.