H-MODUL

Marque suisse · 529788 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
529788
Numéro de demande
57750/2004
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H-MODUL ((fig.))
Déposée
12 nov. 2004
Enregistrée
18 janv. 2005
Publiée
1 févr. 2005
Radiée
15 juin 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Construction et réparation

Construction; Réparation; Travaux d'installation

Texte déposé

Bauwesen; Reparaturwesen; Installationsarbeiten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

  2. 1 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 22 du 01.02.2005

Parties

Titulaire

H-MODUL Limited

Ferry Lane, Bourne End, Bucking (Bucks SL8 5DZ), GB

Mandataire

BUSCOM AG

Waldspurger+Bühlmann AG

Moosmattstrasse 22, 8953 Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.