ARCOLE

Marque suisse · 529841 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
529841
Numéro de demande
58642/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 déc. 2004
Enregistrée
19 janv. 2005
Publiée
2 févr. 2005
Radiée
9 juil. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.07.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 30 juin 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

  3. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès,, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  4. 2 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 02.02.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.