Marque figurative
Marque suisse · 530189 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 530189
- Numéro de demande
- 50564/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 janv. 2005
- Enregistrée
- 31 janv. 2005
- Publiée
- 15 févr. 2005
- Radiée
- 20 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.15, 22.03.01, 22.03.07, 22.03.21, 24.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 3 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 3 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds → Rotary Watches Limited, Unit 16 Totman Crescent, Brook Road Industrial Estate, Rayleigh, Essex SS6 7XG, Royaume-Uni
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.11.2023
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 23 mars 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), Avenue J.-J. Rousseau 7, 2000 Neuchâtel → Fabrique de montres Rotary S.A., (Rotary Watch Company Limited), rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.03.2015
- 23 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.03.2015
- 15 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 32 du 15.02.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.