Marque figurative
Marque suisse · 530220 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 530220
- Numéro de demande
- 01022/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 2004
- Enregistrée
- 31 janv. 2005
- Publiée
- 16 févr. 2005
- Radiée
- 23 janv. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 09.05.10, 09.05.18, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.11, 26.11.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke, insbesondere Hosen; Kopfbedeckungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.01.2025
- 22 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 16 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 33 du 16.02.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.