Marque figurative
Marque suisse · 530301 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 530301
- Numéro de demande
- 04073/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 déc. 2004
- Enregistrée
- 3 févr. 2005
- Publiée
- 17 févr. 2005
- Protégée jusqu’au
- 7 déc. 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.01.08, 02.01.20, 02.01.23, 03.03.01, 03.03.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages ainsi que produits fabriqués à partir de ces matières ou plaqués avec celles-ci, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; Articles de bijouterie, articles de joaillerie, pierres précieuses; Montres et instruments chronométriques
Texte déposé
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.12.2024 → 07.12.2034
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 12 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
- 8 juil. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.07.2014
- 5 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 17 févr. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 34 du 17.02.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.