TOTO

Marque suisse · 530327 · Marque combinée · En vigueur

La marque TOTO telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
530327
Numéro de demande
58620/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TOTO ((fig.))
Déposée
14 déc. 2004
Enregistrée
3 févr. 2005
Publiée
17 févr. 2005
Protégée jusqu’au
14 déc. 2034
Langue de la procédure
italien
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Enduits (peintures).

Métaux et produits métalliques

Barres en métal pour serviettes; manifolds métalliques pour canalisations, crochets en métal (quincaillerie métallique), supports de tuyaux en métal, tuyaux de drainage métalliques, conduites d'eau métalliques, manchons de tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tuyaux métalliques, distributeurs fixes de serviettes en métal, tuyauteries métalliques, rampes et rails en métal.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Toilettes (W.C.), appareils pour bains, chauffe-eau à gaz, appareils à sécher les mains pour lavabos, calorifères et appareils de séchage pour la salle de bains, appareils pour la purification de l'eau, chauffe-eau solaire, accessoires pour baignoires et salles de bains, valves pour l'eau, douches, et robinets (parties du réservoir d'un W.C.), soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, parties d'un réservoir de W.C., réservoirs pour le traitement de l'eau à usage ménager, unités pour des tabourets de toilette, unités pour des tabourets de toilette avec un gicleur lavant à l'eau chaude, cuvettes de toilettes (W.C.), urinoirs, appareils auto-nettoyants pour les cuvettes de toilettes et les urinoirs, gazéificateurs (appareils à bulles fixés au robinet), tuyaux pour l'approvisionnement en eau des installations sanitaires, installations de conduits d'eau, tuyaux, soupapes de sécurité, soupapes de décompression, soupapes d'arrêt de l'eau, distributeurs automatiques de papier pour sièges de toilettes, lavabos, lavabos automatiques, bassins pour les mains, lave-mains, baignoires, robinets, cabines de douche, becs de gaz, chasses d'eau, bidets, bac de douche, lampes HID et autres lampes.

Meubles

barres de douche non métalliques, tables de toilette, miroirs, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, verrous non métalliques, armoires, clapets de tuyaux de drainage en matière plastique, meubles de salles de bains, valves pour tuyaux d'eau en plastique, coiffeuses (meubles), sièges pour bébés, systèmes de buffets de cuisine comprenant les tables de toilette, à l'exception des réchauds à gaz, chaises de bébés.

Ustensiles de ménage et de cuisine

distributeurs de papier pour les sièges de toilettes, distributeurs pour le savon liquide, distributeur de papier hygiénique pots de chambre, douches buccales, poubelles, porte-savons, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, instruments de nettoyage actionnés manuellement, baignoires pour bébés portatives, rampes et rails non en métal, tissu imprégné de produits chimiques anti-ternissement pour les vitres de voiture.

Publicité et services aux entreprises

publicité, agences de publicité, publicité extérieure, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, fournitures d'informations commerciales, fournitures d'informations sur des produits et/ou services via Internet, conseils en gestion commerciale, études de marché.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2024

  2. 12 juil. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE, 122, Rue de Genève, CP 61, 1226 Genève-Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.07.2024

  3. 12 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M.Zardi & CO. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.07.2024

  4. 22 sept. 2014

    Partiellement radié

    LPS
    2, Enduits (peintures)., 6, Barres en métal pour serviettes; manifolds métalliques pour canalisations, crochets en métal (quincaillerie métallique), supports de tuyaux en métal, tuyaux de drainage métalliques, conduites d'eau métalliques, manchons de tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tuyaux métalliques, distributeurs fixes de serviettes en métal, tuyauteries métalliques, rampes et rails en métal., 7, Mandrins électrostatiques, machines à laver la vaisselle, broyeurs d'ordures, systèmes de broyage des ordures, clapets de machines, séparateurs d'eaux, machines de drainage, surchauffeurs, soupapes (parties de machines), régulateurs d'eaux d'alimentation, machines et instruments et leurs parties constitutives pour la fabrication de semi-conducteurs, machines et instruments et leurs parties constitutives pour la fabrication de cristaux liquides., 11, Toilettes (W.C.), appareils pour bains, chauffe-eau à gaz, appareils à sécher les mains pour lavabos, calorifères et appareils de séchage pour la salle de bains, appareils pour la purification de l'eau, chauffe-eau solaire, accessoires pour baignoires et salles de bains, valves pour l'eau, douches, et robinets (parties du réservoir d'un W.C.), soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, parties d'un réservoir de W.C., réservoirs pour le traitement de l'eau à usage ménager, unités pour des tabourets de toilette, unités pour des tabourets de toilette avec un gicleur lavant à l'eau chaude, cuvettes de toilettes (W.C.), urinoirs, appareils auto-nettoyants pour les cuvettes de toilettes et les urinoirs, gazéificateurs (appareils à bulles fixés au robinet), tuyaux pour l'approvisionnement en eau des installations sanitaires, installations de conduits d'eau, tuyaux, soupapes de sécurité, soupapes de décompression, soupapes d'arrêt de l'eau, distributeurs automatiques de papier pour sièges de toilettes, lavabos, lavabos automatiques, bassins pour les mains, lave-mains, baignoires, robinets, cabines de douche, becs de gaz, chasses d'eau, bidets, bac de douche, lampes HID et autres lampes., 20, barres de douche non métalliques, tables de toilette, miroirs, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, verrous non métalliques, armoires, clapets de tuyaux de drainage en matière plastique, meubles de salles de bains, valves pour tuyaux d'eau en plastique, coiffeuses (meubles), sièges pour bébés, systèmes de buffets de cuisine comprenant les tables de toilette, à l'exception des réchauds à gaz, chaises de bébés., 21, distributeurs de papier pour les sièges de toilettes, distributeurs pour le savon liquide, distributeur de papier hygiénique pots de chambre, douches buccales, poubelles, porte-savons, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, instruments de nettoyage actionnés manuellement, baignoires pour bébés portatives, rampes et rails non en métal, tissu imprégné de produits chimiques anti-ternissement pour les vitres de voiture., 35, publicité, agences de publicité, publicité extérieure, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, fournitures d'informations commerciales, fournitures d'informations sur des produits et/ou services via Internet, conseils en gestion commerciale, études de marché. → 2, Enduits (peintures)., 6, Barres en métal pour serviettes; manifolds métalliques pour canalisations, crochets en métal (quincaillerie métallique), supports de tuyaux en métal, tuyaux de drainage métalliques, conduites d'eau métalliques, manchons de tuyaux métalliques, raccords de tuyaux métalliques, tuyaux métalliques, distributeurs fixes de serviettes en métal, tuyauteries métalliques, rampes et rails en métal., 11, Toilettes (W.C.), appareils pour bains, chauffe-eau à gaz, appareils à sécher les mains pour lavabos, calorifères et appareils de séchage pour la salle de bains, appareils pour la purification de l'eau, chauffe-eau solaire, accessoires pour baignoires et salles de bains, valves pour l'eau, douches, et robinets (parties du réservoir d'un W.C.), soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, parties d'un réservoir de W.C., réservoirs pour le traitement de l'eau à usage ménager, unités pour des tabourets de toilette, unités pour des tabourets de toilette avec un gicleur lavant à l'eau chaude, cuvettes de toilettes (W.C.), urinoirs, appareils auto-nettoyants pour les cuvettes de toilettes et les urinoirs, gazéificateurs (appareils à bulles fixés au robinet), tuyaux pour l'approvisionnement en eau des installations sanitaires, installations de conduits d'eau, tuyaux, soupapes de sécurité, soupapes de décompression, soupapes d'arrêt de l'eau, distributeurs automatiques de papier pour sièges de toilettes, lavabos, lavabos automatiques, bassins pour les mains, lave-mains, baignoires, robinets, cabines de douche, becs de gaz, chasses d'eau, bidets, bac de douche, lampes HID et autres lampes., 20, barres de douche non métalliques, tables de toilette, miroirs, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, verrous non métalliques, armoires, clapets de tuyaux de drainage en matière plastique, meubles de salles de bains, valves pour tuyaux d'eau en plastique, coiffeuses (meubles), sièges pour bébés, systèmes de buffets de cuisine comprenant les tables de toilette, à l'exception des réchauds à gaz, chaises de bébés., 21, distributeurs de papier pour les sièges de toilettes, distributeurs pour le savon liquide, distributeur de papier hygiénique pots de chambre, douches buccales, poubelles, porte-savons, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, instruments de nettoyage actionnés manuellement, baignoires pour bébés portatives, rampes et rails non en métal, tissu imprégné de produits chimiques anti-ternissement pour les vitres de voiture., 35, publicité, agences de publicité, publicité extérieure, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, fournitures d'informations commerciales, fournitures d'informations sur des produits et/ou services via Internet, conseils en gestion commerciale, études de marché.
    Classification internationale
    2,6-7,11,20-21,35 → 2,6,11,20-21,35

    Publié dans Swissreg le 22.09.2014

  5. 22 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.09.2014

  6. 17 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 17.02.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.