MGM architectes associés

Marque suisse · 530473 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
530473
Numéro de demande
03655/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 oct. 2004
Enregistrée
7 févr. 2005
Publiée
22 févr. 2005
Radiée
21 mai 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Bureau d'architecture et d'urbanisme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    21.05.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  2. 11 juin 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

  3. 25 juil. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MGM architectes associés S.A., 11, rue des Alpes, 1030 Bussigny → Ph. Grandgirard - J.-P. Mathez,, MGM architectes associés S.A., Rue des Collèges 9, 1030 Bussigny

    Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005

  4. 22 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 22.02.2005

Parties

Titulaire

MGM architectes + ingénieurs civils associés sa

Ph. Grandgirard - J.-P. Mathez, MGM architectes associés S.A.

Rue des Collèges 9, 1030 Bussigny

Mandataire

Olivier BURNET, avocat

1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.