Bellevue

Marque suisse · 530567 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
530567
Numéro de demande
50646/2005
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 janv. 2005
Enregistrée
9 févr. 2005
Publiée
23 févr. 2005
Protégée jusqu’au
26 janv. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 3 oct. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    26.01.2025 → 26.01.2035

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 10 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Luc Kursner,, Vins Kursner Frères, Case postale 9, 1173 Féchy → Domaine Kursner SA, Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  4. 17 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  5. 9 mai 2005

    Partiellement radié

    LPS
    32, Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières). → 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
    Classification internationale
    32-33 → 33

    Publié dans la FOSC No 88 du 09.05.2005

  6. 23 févr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 38 du 23.02.2005

Parties

Titulaire

Domaine Kursner SA

Route d'Allaman 14, 1173 Féchy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.