CVSTOS

Marque suisse · 530626 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
530626
Numéro de demande
58283/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 déc. 2004
Enregistrée
10 févr. 2005
Publiée
1 mars 2005
Protégée jusqu’au
2 déc. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentitrices.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Texte déposé

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.12.2024 → 02.12.2034

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  2. 18 nov. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CVSTOS THE TIME KEEPER SA, Ruelle de Montbrillant 1b, 2300 La Chaux-de-Fonds → CVSTOS THE TIME KEEPER SA, Route des Gouttes-d'Or 40, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.11.2014

  3. 22 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  4. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès,, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  5. 5 déc. 2005

    Transféré

    Titulaire
    The New Design Works S.A., Rue de Veyrot 14, 1217 Meyrin → CVSTOS THE TIME KEEPER SA, Ruelle de Montbrillant 1b, 2300 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel,, Case postale 385, 1211 Genève 12 → Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès,, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  6. 1 mars 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2005

Parties

Titulaire

CVSTOS THE TIME KEEPER SA

Route des Gouttes-d'Or 40, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.