SW
Marque suisse · 530707 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 530707
- Numéro de demande
- 04260/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SW ((fig.))
- Déposée
- 23 déc. 2004
- Enregistrée
- 15 févr. 2005
- Publiée
- 1 mars 2005
- Protégée jusqu’au
- 23 déc. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.03.23, 26.07.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, mouvements d'horlogerie, parties de ces produits comprises dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 sept. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.12.2024 → 23.12.2034
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 26 janv. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sellita Watch Co S.A., rue de l'Horizon 20, 2300 La Chaux-de-Fonds → Sellita Watch Co S.A., Le Crêt-du-Locle 11, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 26.01.2015
- 26 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2015
- 1 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 01.03.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.