Logis de France
Marque suisse · 530731 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 530731
- Numéro de demande
- 03311/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Logis de France ((fig.))
- Déposée
- 24 sept. 2004
- Enregistrée
- 17 févr. 2005
- Publiée
- 3 mars 2005
- Protégée jusqu’au
- 24 sept. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.17.11, 13.03.01, 13.03.02, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; billets, tickets, matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papier d'emballage, sacs, sachet et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; tous les produits précités de provenance française; livres, guides touristiques; magazines, journaux; photographies; cartes postales.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux; gestion des fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Transport et voyages
Transport; organisation de voyages et d'excursions; transport et accompagnement de voyageurs; visites touristiques; informations en matière de transport.
Restauration et hébergement
Services de restauration; restaurants à service rapide et permanent; réservation et location de logements temporaires; services d'hébergements; pensions; maisons de vacances; services d'hôtellerie et de motels.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 sept. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fédération Internationale des Logis, 83, avenue d'Italie, 75013 Paris, France → GROUPE LOGIS HOTELS, 83 avenue d'Italie, 75013 PARIS, France
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 24 sept. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fédération Nationale des Logis de France, 83, avenue d'Italie, 75013 Paris, France → Fédération Internationale des Logis, 83, avenue d'Italie, 75013 Paris, France
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
- 24 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
- 4 mars 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 26 oct. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 1 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 VAUMARCUS
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
1 entrée antérieure
- 3 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 44 du 03.03.2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.