D
Marque suisse · 531065 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 531065
- Numéro de demande
- 03798/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((fig.))
- Déposée
- 9 nov. 2004
- Enregistrée
- 1 mars 2005
- Publiée
- 15 mars 2005
- Protégée jusqu’au
- 9 nov. 2034
- Classification de Vienne
- 26.01.02, 26.01.03, 26.01.18
Produits et services
Véhicules
Automobile, Motoren und Antriebe für Automobile; Teile der vorerwähnten Waren, soweit in dieser Klasse enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.11.2024 → 09.11.2034
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 10 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
- 15 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 15.03.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.