HM
Marque suisse · 531181 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 531181
- Numéro de demande
- 00169/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HM ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 2005
- Enregistrée
- 2 mars 2005
- Publiée
- 17 mars 2005
- Radiée
- 13 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Orange, gris.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.16, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Combustibles liquides, solides et gazeux; carburants (y compris les essences pour moteurs); mazout.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 9 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- TOTAL SUISSE, 16, Chemin des Coquelicots, 1214 Vernier → Varo Energy Direct Sales AG, Industriestrasse 24, 6304 Zug
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex → Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans Swissreg le 09.01.2015
- 9 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.01.2015
- 30 juil. 2014
Transféré
- Titulaire
- TOTAL SA, 2 place de la Coupole, La Défense 6, 92400 Courbevoie, France → TOTAL SUISSE, 16, Chemin des Coquelicots, 1214 Vernier
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, 122 rue de Genève,, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 17 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 17.03.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.