ARTELATTE
Marque suisse · 531198 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 531198
- Numéro de demande
- 50474/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 janv. 2005
- Enregistrée
- 3 mars 2005
- Publiée
- 17 mars 2005
- Radiée
- 14 août 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils pour chauffer et cuire; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait; appareils pour faire du café et du thé; machines à café, cafetières et percolateurs électriques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); appareils non-électriques pour la préparation d'aliments et de boissons; batteurs non-électriques, fouets non-électriques à usage ménager et appareils pour faire mousser non-électriques à usage ménager; machines à café non-électriques, cafetières et percolateurs non électriques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 17 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 17.03.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.