Marque figurative
Marque suisse · 531256 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 531256
- Numéro de demande
- 04213/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Genre
- Marque de garantie
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 2004
- Enregistrée
- 3 mars 2005
- Publiée
- 17 mars 2005
- Protégée jusqu’au
- 22 déc. 2034
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 16.01.04, 16.01.06, 20.05.07, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16
Produits et services
Restauration et hébergement
Hébergement et restauration d'hôtes; Services hôteliers; Services d'hôtellerie et de restauration; Exploitation d'hôtels
Texte déposé
Beherbergung und Verpflegung von Gästen; Hotellerie; Gastgewerbe; Betrieb von Hotels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Advokatur de Raemy, Waisenhausplatz 14, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 17 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 23 oct. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 22.12.2024 → 22.12.2034
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 10 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 6 juil. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2021
- 6 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Advokatur de Raemy, Waisenhausplatz 14, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 06.07.2021
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
1 entrée antérieure
- 17 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 54 du 17.03.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.