Marque figurative
Marque suisse · 531316 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 531316
- Numéro de demande
- 58819/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 déc. 2004
- Enregistrée
- 7 mars 2005
- Publiée
- 22 mars 2005
- Radiée
- 16 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Blau, weiss, schwarz, rosa, gelb.
- Priorité
- 23.06.2004 EM
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.01.06, 03.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Litière pour animaux
Texte déposé
Streu für Tiere.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 19 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 19.09.2017
- 9 mai 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 19 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 19 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.08.2013
- 22 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.