ROMANCE
Marque suisse · 531346 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 531346
- Numéro de demande
- 50251/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 janv. 2005
- Enregistrée
- 8 mars 2005
- Publiée
- 22 mars 2005
- Protégée jusqu’au
- 13 janv. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.01.2025 → 13.01.2035
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 24 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 19 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Domaine du Mont d'Or SA Sion, Rue de Savoie 64, Case Postale 415, 1951 Sion → Domaine du Mont d'Or SA Sion, 1962 Pont-de-la-Morge
Publié dans Swissreg le 19.02.2018
- 5 déc. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Domaine du Mont d'Or SA Sion, Rue de Savoie 64, 1962 Pont-de-la-Morge → Domaine du Mont d'Or SA Sion, Rue de Savoie 64, Case Postale 415, 1951 Sion
Publié dans Swissreg le 05.12.2014
- 5 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2014
1 entrée antérieure
- 22 mars 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.