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Marque suisse · 531493 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
531493
Numéro de demande
58979/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 déc. 2004
Enregistrée
10 mars 2005
Publiée
24 mars 2005
Protégée jusqu’au
28 déc. 2034
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; Boutons, crochets et œillets, aiguilles; fleurs artificielles; Parures pour cheveux et vêtements (non en métal précieux), boucles de ceinture (non en métal précieux), fermoirs de ceinture, nœuds pour emballages cadeaux, rubans pour emballages cadeaux, fermetures à glissière, fermetures éclair, boucles de chaussures, ornements pour chaussures (non en métal précieux), épingles qui ne sont pas des bijoux, insignes, médaillons qui ne sont pas des bijoux, écussons brodés, lanières décoratives pour bottes

Texte déposé

Spitzen und Stickereien, Bänder und Schnürbänder; Knöpfe, Haken und Ösen, Nadeln; künstliche Blumen; Schmuckwaren für Haar und Bekleidung (nicht aus Edelmetall), Gürtelschnallen (nicht aus Edelmetall), Gürtelschliessen, Schleifen für Geschenkverpackungen, Bänder für Geschenkverpackungen, Gleitverschlüsse, Reissverschlüsse, Schuhschnallen, Schuhschmuck (nicht aus Edelmetall), Pins, die keine Schmuckwaren darstellen, Abzeichen, Medaillons, die keine Schmuckwaren darstellen, bestickte Flicken, dekorative Stiefelbänder.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.12.2024 → 28.12.2034

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  2. 26 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  3. 27 févr. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  4. 27 févr. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique → Harley-Davidson Motor Company, Inc., 3700 W Juneau Ave, Milwaukee; Wl 53208, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.02.2023

  5. 3 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

  6. 26 nov. 2012

    Fusionné

    Titulaire
    H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  7. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  8. 23 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    H-D Michigan, Inc., 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, Michigan 48103, Etats-Unis d'Amérique → H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

2 entrées antérieures
  1. 23 mars 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

  2. 24 mars 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 59 du 24.03.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.