ION

Marque suisse · 531828 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
531828
Numéro de demande
51095/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 févr. 2005
Enregistrée
22 mars 2005
Publiée
5 avr. 2005
Radiée
3 sept. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.09.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  2. 1 juil. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Sparta B.V., Wilmersdorf 37, 7327 AD Apeldoorn, Pays-Bas → Accell Nederland B.V., Industrieweg 4, 8444 AR Heerenveen, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

  3. 11 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2014

  4. 5 nov. 2014

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

  5. 17 sept. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  6. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2,, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  7. 5 avr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.2005

Parties

Titulaire

Accell Nederland B.V.

Industrieweg 4, 8444 AR Heerenveen, NL

Mandataire

A. W. Metz & Co. AG in Liquidation

A.W. Metz & Co. AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

En liquidation

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.