NO-BACTEL

Marque suisse · 531974 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
531974
Numéro de demande
54596/2003
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 nov. 2003
Enregistrée
29 mars 2005
Publiée
12 avr. 2005
Radiée
23 juin 2014
Motif
Non prolongée
Priorité
19.05.2003 FR
Remarques
Liste détaillée dans le dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques à l'état brut.

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; badigeons, matières colorantes ou peintures, enduits, fixatifs, pigments, gommes-résines, résines naturelles à l'état brut, teintures (tous ces produits comprenant un agent anti-bactérien).

Produits pharmaceutiques

Anneaux contre les rhumatismes.

Appareils médicaux

Coussins à usage chirurgical et curatif rembourré de matières synthétiques et/ou naturelles; alèse; anneaux contre les rhumatismes, coussins anti-rhumatismaux, couvertures anti-rhumatismales, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, imprégnés par un agent anti-bactérien, mobilier médical, coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, brancards, couvertures chauffantes à usage médical (tous ces produits étant imprégnés d'un agent anti-bactérien).

Éclairage, chauffage et sanitaire

Réfrigérateurs et éléments les composant imprégnés par un agent anti-bactérien; congélateurs et éléments les composant imprégnés par un agent anti-bactérien, cuvettes de toilettes (W.C.) imprégnés d'un agent anti-bactérien.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage(feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, matières plastiques pour le modelage, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs et sachets pour l'emballage, sacs à ordures en matières plastiques); caractères d'imprimerie; clichés (tous ces produits contenant un agent anti-bactérien); encres.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Matière de remplissage et de rembourrage en matières et/ou fibres synthétiques destinées aux meubles, matériel de couchage et articles d'habillement; caoutchouc et produits en caoutchouc (compris dans cette classe); produits en matières plastiques mi-ouvrée, tels que manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines, mastics pour joints, peintures isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), sachets (enveloppes, pochettes pour l'emballage) en caoutchouc, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc, tuyaux en matières textiles, vernis isolants; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, tous ces produits contenant un agent anti-bactérien.

Meubles

Matériel de couchage, à savoir matelas et sommiers de lits, oreillers; oreillers pour voyage, traversins, coussins, rouleaux pour la nuque, tous les produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles; meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en matières plastiques (compris dans cette classe), matelas, appuie tête, armoires à pharmacie; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, manches de couverts en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, conteneurs en matières plastiques, garnitures de fenêtre, garnitures de lits, garnitures de meubles, garnitures de portes, housses pour vêtement, literie, paillasses, sièges, sofas, tous ces produits étant imprégnés d'un agent anti-bactérien.

Cordes, tentes et fibres brutes

Sachet de ouate pour le rembourrage des coussins; matières de remplissage et de rembourrage en matières naturelles ni en caoutchouc ni en plastique destinées aux meubles, matériel de couchage et articles d'habillement; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises, sacs pour l'emballage en matières textiles, édredon; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières d'embourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textile fibreuses brutes, garniture à base de plumes pour le rembourrage ou pour la literie, fibres de carbone à usage textile, fibres de silice vitrifiée à usage textile, fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, toutes ces matières étant imprégnées d'un agent anti-bactérien.

Fils

Fils à usage textile imprégnés d'un agent anti-bactérien.

Tissus

Revêtements de rembourrage (également sous forme de produits finis), à savoir tissus d'ameublement, sacs de couchage, housses pour coussins, couvre-lits, housses d'oreiller, housse de protection pour meubles; revêtements de meubles en matière textile; courtepointe, couvertures de lit, draps de lit, taies d'oreillers, dessus de lit, enveloppes pour matelas, couettes, protège sommiers matelassés, tissus rembourrés surpiqués, édredons, tousles produits précités remplis de matières synthétiques et/ou naturelles et imprégnés d'un agent anti-bactérien.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, tous ces produits étant imprégnés d'un agent anti-bactérien.

Tapis et revêtements de sol

Paillassons rembourrés et matelassés, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles, tous ces produits étant imprégnés d'un agent antibactérien.

Traitement de matériaux

Traitement antibactérien des textiles, apprêtage de textiles, blanchiment de tissus, broderie, calandrage d'étoffes, teinture des textiles et du cuir, découpage des textiles, retouches de vêtements, ignifugation de tissus, imperméabilisation de tissus, traitement pour l'infroissabilité des tissus, traitement de la laine, rétrécissement d'étoffes, surpiquage de tissus, services de tailleur, service de teinturerie, traitement de textiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2014

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 12 avr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 70 du 12.04.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.