Val D'Arve
Marque suisse · 532004 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 532004
- Numéro de demande
- 00414/2005
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Val D'Arve ((fig.))
- Déposée
- 11 févr. 2005
- Enregistrée
- 29 mars 2005
- Publiée
- 12 avr. 2005
- Radiée
- 14 sept. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages suisses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 12 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 70 du 12.04.2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.