Marque figurative
Marque suisse · 532231 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 532231
- Numéro de demande
- 59003/2004
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 déc. 2004
- Enregistrée
- 5 avr. 2005
- Publiée
- 19 avr. 2005
- Radiée
- 23 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Substances diététiques à usage médical; infusions et boissons médicinales; aliments pour bébés.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Machines électriques pour la préparation de boissons chaudes, notamment machines à injection d'eau chaude et de vapeur sous pression pour la préparation, à partir de capsules, de thés, cafés, cacaos et infusions non médicinales.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, café en capsules, thé en capsules, cacao en capsules, succédanés de ces produits, à savoir substitut de café à base de grains, substitut de café à base de chicorée; grains de café, mélange de cacaos; boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé; poudre de chocolat, thé pour infusion, infusions non médicinales en capsules, boissons à l'exception de celles à base de produits laitiers ou de légumes comprises dans cette classe; sauces et concentrés de sauces.
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques; boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, en particulier extraits non alcooliques de fruits utilisés dans la préparation de boissons, boissons à base de fruit aromatisées au thé, boissons aromatisées aux fruits, nectars de fruits; concentrés de sirops, sirops et poudres pour la préparation de boissons, en particulier, sirop et poudres pour la préparation de boissons de fruits, sirop et poudre pour la préparation de boissons de légumes, sirop et poudre pour la préparation de boissons sucrées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 15 déc. 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mocoffee AG, Hornbachstrasse 50, 8008 Zürich → Mocoffee AG, Limmatquai 92, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 1 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
- 31 oct. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Monodor S.A., Champ Cadet, 1040 St Barthélemy → Monodor S.A., Route du Village 76, 1040 Saint-Barthélemy (VD)
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 31 oct. 2012
Transféré
- Titulaire
- Monodor S.A., Route du Village 76, 1040 Saint-Barthélemy (VD) → Mocoffee AG, Hornbachstrasse 50, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 5 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 19 avr. 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 75 du 19.04.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.