Marque figurative

Marque suisse · 532231 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
532231
Numéro de demande
59003/2004
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 déc. 2004
Enregistrée
5 avr. 2005
Publiée
19 avr. 2005
Radiée
23 juil. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Substances diététiques à usage médical; infusions et boissons médicinales; aliments pour bébés.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Machines électriques pour la préparation de boissons chaudes, notamment machines à injection d'eau chaude et de vapeur sous pression pour la préparation, à partir de capsules, de thés, cafés, cacaos et infusions non médicinales.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, café en capsules, thé en capsules, cacao en capsules, succédanés de ces produits, à savoir substitut de café à base de grains, substitut de café à base de chicorée; grains de café, mélange de cacaos; boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé; poudre de chocolat, thé pour infusion, infusions non médicinales en capsules, boissons à l'exception de celles à base de produits laitiers ou de légumes comprises dans cette classe; sauces et concentrés de sauces.

Bières et boissons sans alcool

Boissons non alcooliques; boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, en particulier extraits non alcooliques de fruits utilisés dans la préparation de boissons, boissons à base de fruit aromatisées au thé, boissons aromatisées aux fruits, nectars de fruits; concentrés de sirops, sirops et poudres pour la préparation de boissons, en particulier, sirop et poudres pour la préparation de boissons de fruits, sirop et poudre pour la préparation de boissons de légumes, sirop et poudre pour la préparation de boissons sucrées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 15 déc. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mocoffee AG, Hornbachstrasse 50, 8008 Zürich → Mocoffee AG, Limmatquai 92, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  3. 1 oct. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

  4. 31 oct. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Monodor S.A., Champ Cadet, 1040 St Barthélemy → Monodor S.A., Route du Village 76, 1040 Saint-Barthélemy (VD)

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  5. 31 oct. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Monodor S.A., Route du Village 76, 1040 Saint-Barthélemy (VD) → Mocoffee AG, Hornbachstrasse 50, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

  6. 5 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  7. 19 avr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 19.04.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.