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Marque suisse · 532598 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
532598
Numéro de demande
51476/2005
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 févr. 2005
Enregistrée
14 avr. 2005
Publiée
28 avr. 2005
Radiée
17 sept. 2025
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essui-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.09.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  2. 20 mars 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Automobiles CITROËN, Immeuble Colisee III,, 12, rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17, France → Automobiles CITROËN, 6, rue Fructidor, 75017 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 20.03.2015

  3. 20 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.03.2015

  4. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  5. 28 avr. 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 28.04.2005

Parties

Titulaire

Automobiles Citroën

Automobiles CITROËN

6, rue Fructidor, 75017 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.