B Bernard

Marque suisse · 532962 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
532962
Numéro de demande
00209/2005
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
B Bernard ((fig.))
Déposée
20 janv. 2005
Enregistrée
27 avr. 2005
Publiée
11 mai 2005
Radiée
24 août 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); argenterie (vaisselle); porte-clefs de fantaisie; étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux.

Papier et imprimés

Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), et plus particulièrement, tous objets d'écriture tel que crayons, plumes à écrire en or, en métal, en plastique; stylos en or, en métal, en plastique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 24 août 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2015

  3. 22 janv. 2007

    Partiellement révoqué

    LPS
    14, Joaillerie; bijouterie; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); argenterie (vaisselle); horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie; étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux; écrins pour l'horlogerie; pierres précieuses., 16, Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), et plus particulièrement, tous objets d'écriture tel que crayons, plumes à écrire en or, en métal, en plastique; stylos en or, en métal, en plastique. → 14, Orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers); argenterie (vaisselle); porte-clefs de fantaisie; étuis à cigares et à cigarettes en métaux précieux., 16, Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), et plus particulièrement, tous objets d'écriture tel que crayons, plumes à écrire en or, en métal, en plastique; stylos en or, en métal, en plastique.
    Classification internationale
    14,16 → 14,16

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  4. 11 mai 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 11.05.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.