SOLEIL LEVANT
Marque suisse · 533081 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 533081
- Numéro de demande
- 51600/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOLEIL LEVANT ((fig.))
- Déposée
- 28 févr. 2005
- Enregistrée
- 28 avr. 2005
- Publiée
- 12 mai 2005
- Protégée jusqu’au
- 28 févr. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café
Texte déposé
Café.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 28.02.2025 → 28.02.2035
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 25 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
- 30 nov. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- EQUINOXIAL SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Semeuse S.A., allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 12 mai 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 12.05.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.