Marque figurative
Marque suisse · 533183 · Marque spéciale, de position · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 533183
- Numéro de demande
- 58084/2004
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, de position
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 nov. 2004
- Enregistrée
- 2 mai 2005
- Publiée
- 18 mai 2005
- Protégée jusqu’au
- 24 nov. 2034
- Couleurs revendiquées
- Rot (Pantone 201C /RAL 3003).
- Remarques
- Die Eintragung der Marke erstreckt sich nicht auf den abgebildeten Wagen und dessen Laufschiene (Positionsmarke).
- Classification de Vienne
- 14.03.01, 14.03.13, 14.03.20
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Maschinenbestandteile, insbesondere Linear- und Profilschienenführungen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.11.2024 → 24.11.2034
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 26 nov. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
- 10 juil. 2006
Marques spéciales
- Marques spéciales
- Marque de position
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
- 4 juil. 2005
Rectifié
- Titulaire
- Schneeberger W. AG Lineartechnik, St. Urbanstrasse 12, 4914 Roggwil → SCHNEEBERGER HOLDING AG, St. Urbanstrasse 12, 4914 Roggwil
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 4 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Walder Wyss & Partner, Münstergasse 2,, Postfach 2990, 8022 Zürich → R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 18 mai 2005
Enregistré
Publié dans la FOSC No 94 du 18.05.2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.