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Marque suisse · 533237 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
533237
Numéro de demande
58878/2004
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 déc. 2004
Enregistrée
4 mai 2005
Publiée
19 mai 2005
Radiée
27 juil. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Schnittmuster zur Herstellung von Bekleidungsstücken für Menschen mit Behinderung.

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Oberbekleidungsstücke, Handschuhe, Kopfbedeckungen für Menschen mit Behinderung.

Traitement de matériaux

Massanfertigung von Bekleidungsstücken für Menschen mit Behinderung; Anfertigung von Bekleidungsstücken für Menschen mit Behinderung.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2015

  2. 19 mai 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 19.05.2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.