Buxus

Marque suisse · 533481 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
533481
Numéro de demande
57963/2004
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 nov. 2004
Enregistrée
12 mai 2005
Publiée
26 mai 2005
Protégée jusqu’au
17 nov. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    17.11.2024 → 17.11.2034

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  2. 10 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.04.2015

  3. 23 avr. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Domaine Louis Bovard SA, La Maison Rose, 1096 Cully → Domaine Louis Bovard SA, Place d'Armes 2, 1096 Cully

    Publié dans Swissreg le 23.04.2012

  4. 23 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 23.04.2012

  5. 26 mai 2005

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 26.05.2005

Parties

Titulaire

Domaine Louis Bovard SA

Place d'Armes 2, 1096 Cully

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.